Mentions légales
Ce document identifie l'éditeur du site et de l'application FactSecure, conformément aux obligations d'information. Les mentions complétées apparaissent au fil de la finalisation administrative ; les champs encore en attente sont indiqués clairement sur cette page.
1) Éditeur du service
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [À compléter]
Immatriculation (RCS / SIREN) : en attente d'immatriculation
TVA intracommunautaire : [À compléter le cas échéant]
2) Directeur de publication
Nom / qualité : Romain OLIVIER
3) Hébergement
Détails hébergeur (raison sociale / adresse) :
Railway
548 Market St
Suite 68956
San Francisco
Californie 94104
4) Propriété intellectuelle
Les éléments du site FactSecure (marques, textes, structure, interfaces, visuels, composants applicatifs) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5) Responsabilité
FactSecure met en oeuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la fiabilité du service. L'éditeur ne peut toutefois garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou d'indisponibilité ponctuelle.
L'utilisateur reste responsable des données qu'il saisit et de l'usage qu'il fait du service dans le respect des règles légales et professionnelles applicables à son activité.
6) Contact
E-mail : en attente
Téléphone : en attente